Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLAME GUARD
FLAME GUARD SALES B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
95568409
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2015

Présentation de la marque FLAME GUARD

Déposée le 20 avril 1995 par la société étrangère FLAME GUARD SALES B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAME GUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la société étrangère FLAME GUARD SALES B.V domicilié(e) Hulzenseweg 10-20,6534 AN NIJMEGEN,Pays-Bas (dossier no 2283889) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Shield Mark BV domicilié(e) Overschiestraat 61, P.O. Box 75683,1070 AR AMSTERDAM,Pays-Bas (dossier no 2283889) - 01070 - France.

La marque FLAME GUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAME GUARD est expirée depuis le 20 avril 2015.


FLAME GUARD SALES B.V. société de droit néerlandais - Hulzenseweg 10-20,6534 AN NIJMEGEN,Pays-Bas (dossier no 2283889) - Pays-Bas


Shield Mark BV - Overschiestraat 61, P.O. Box 75683,1070 AR AMSTERDAM,Pays-Bas (dossier no 2283889) - 01070 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283889 - Publication au BOPI 2005-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 1 octobre 2008 - Rectification d'erreur matérielle;Transmission totale de propriété n°484769 - Publication au BOPI 2008-10-01

Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391100 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 7 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482298 - Publication au BOPI 2008-10-07

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Produits pour la protection contre le feu; produits anti-propagateurs du feu et extincteurs.Extincteurs; pulvérisateurs à eau automatiques pour la lutte contre le feu.Conteneurs non-métalliques.Services de conseils en matière de protection et prévention contre l'incendie et en matière d'application des produits pour la protection contre le feu

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.