Marque enregistrée - Marque en vigueur

VETERANS OPEX UN OTAN France REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA
M. flamary philippe

Numéro de dépôt :
4251053
Date de dépôt :
20/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2026
VETERANS OPEX UN OTAN France REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA de flamary philippe

Présentation de la marque VETERANS OPEX UN OTAN France REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA

Déposée le 20 février 2016 par monsieur flamary philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VETERANS OPEX UN OTAN France REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur flamary philippe domicilié(e) chateau deffend, quartier defens - 83660 - CARNOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. flamary philippe domicilié(e) chateau deffend, quartier defens - 83660 - CARNOULES - France.

La marque VETERANS OPEX UN OTAN France REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETERANS OPEX UN OTAN France REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA arrivera à expiration en date du 20 février 2026.


M. flamary philippe - chateau deffend, quartier defens - 83660 - CARNOULES - France


M. flamary philippe - chateau deffend, quartier defens - 83660 - CARNOULES - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Broderies : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.