Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLE A SSISE BY NATHALIE FLAMANT
Mme Flamant Clerget Nathalie

Numéro de dépôt :
3780933
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2030
BELLE A SSISE BY NATHALIE FLAMANT de Flamant Clerget Nathalie

Présentation de la marque BELLE A SSISE BY NATHALIE FLAMANT

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par madame Flamant Clerget Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE A SSISE BY NATHALIE FLAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est madame Flamant Clerget Nathalie domicilié(e) 5 allee des peupliers, 59780 willems - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Belle Assise, Atelier Belle Assise, Mme Clerget Nathalie domicilié(e) 5, allee des peupliers, 59780 willems - France.

La marque BELLE A SSISE BY NATHALIE FLAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE A SSISE BY NATHALIE FLAMANT arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.


Mme Flamant Clerget Nathalie - 5 allee des peupliers, 59780 willems - France


Atelier Belle Assise, Atelier Belle Assise, Mme Clerget Nathalie - 5, allee des peupliers, 59780 willems - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2020 n°2763581 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours.