Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTS D'AMOUR
FLAMAND S.A., société anonyme, 264, rue de Périgueux, ANGOULEME (Charente).

Numéro de dépôt :
1254260
Date de dépôt :
15/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1993

Présentation de la marque MOTS D'AMOUR

Déposée le 15 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FLAMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTS D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MOTS D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTS D'AMOUR est expirée depuis le 15 décembre 1993.

FLAMAND a également déposé les autres marques suivantes : MERVEIL , SWING , NOBLOR , FLAMODE , LES NOUVEAUX HORLOGERS , L'OR VOUS VA SI BIEN , NOUVEAUX JOAILLIERS , INTER ECRINS , FLAM , HEUREUSCOPE


FLAMAND S.A., société anonyme, 264, rue de Périgueux, ANGOULEME (Charente). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.