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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FLAMAND
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ENGAGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENGAGEMENT
FLAMAND S.A., société anonyme, 264, rue de Périgueux, ANGOULEME (Charente).

Numéro de dépôt :
1327941
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1995

Présentation de la marque ENGAGEMENT

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) FLAMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENGAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ENGAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGAGEMENT est expirée depuis le 23 octobre 1995.

FLAMAND a également déposé les autres marques suivantes : MOTS D'AMOUR , MERVEIL , SWING , NOBLOR , FLAMODE , LES NOUVEAUX HORLOGERS , L'OR VOUS VA SI BIEN , NOUVEAUX JOAILLIERS , INTER ECRINS , FLAM


FLAMAND S.A., société anonyme, 264, rue de Périgueux, ANGOULEME (Charente). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.