Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FLAMAND PAUL
/
FLAMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLAMAND
FLAMAND PAUL

Numéro de dépôt :
1408402
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque FLAMAND

Déposée le 15 mai 1987 par FLAMAND PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLAMAND PAUL, domicilié(e) 1 Ave de la Galère Port-La-Galère, 06590 THEOULE S/mer (dossier no 2083590) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FLAMAND PAUL domicilié(e) (dossier no 2083590) - France.

La marque FLAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAMAND est expirée depuis le 15 mai 2007.


FLAMAND PAUL - 1 Ave de la Galère Port-La-Galère, 06590 THEOULE S/mer (dossier no 2083590) - France


FLAMAND PAUL - (dossier no 2083590) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1997 n°2083590 - Publication au BOPI 1997-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 16 février 1998 - Concession de licence n°249770 - Publication au BOPI 1998-02-16

Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234745 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 25 février 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°169808 - Publication au BOPI 1994-02-25

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.