Déposée le 8 mars 2004 par FLAMAND Jean-Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ATA FAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est FLAMAND Jean-Philippe domicilié(e) Bâtiment C2, 14, impasse du Ramiers des Catalans,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe FLAMAND domicilié(e) Bâtiment C2, 14, impasse du Ramiers des Catalans,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque ATA FAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATA FAYA est expirée depuis le 8 mars 2014.
FLAMAND Jean-Philippe - Bâtiment C2, 14, impasse du Ramiers des Catalans,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Monsieur Jean-Philippe FLAMAND - Bâtiment C2, 14, impasse du Ramiers des Catalans,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, guides (produits de l'imprimerie), photographies. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en Tissus (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, sacs d'écolier, valises, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de voyage, sacs à dos, trousses de voyage (maroquinerie), serviettes (maroquinerie). Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirt, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, bonnets, fourrures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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