Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPLATCH 51
Monsieur FLAMAND Bernard

Numéro de dépôt :
1722222
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
24/11/1999
SPLATCH 51 de FLAMAND Bernard

Présentation de la marque SPLATCH 51

Déposée le 24 novembre 1989 par monsieur FLAMAND Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « SPLATCH 51 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FLAMAND Bernard domicilié(e) 3, Chemin des Jardins ST GIBRIEN, 51000 CHALONS SUR MARNE - France.

La marque SPLATCH 51 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPLATCH 51 est expirée depuis le 24 novembre 1999.


Monsieur FLAMAND Bernard - 3, Chemin des Jardins ST GIBRIEN, 51000 CHALONS SUR MARNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Matériels de réceptions et de restauration à savoir ustensiles de cuisine, vaisselle non en métaux précieux