Déposée le 14 octobre 1985 par la société étrangère FLAKT WOODS AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGOTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère FLAKT WOODS AB domicilié(e) Flaktgatan 1, SE 55 184 JONKOPING - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, Mme Guthmann Camille domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque REGOTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGOTERM arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.
FLAKT WOODS AB a également déposé les autres marques suivantes : FLAKT , COOLMASTER
FLAKT WOODS AB, Société de droit suédois - Flaktgatan 1, SE 55 184 JONKOPING - Suède
Cabinet Weinstein, Mme Guthmann Camille - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Renouvellement sans limitation n°2055770 - Publication au BOPI 1995-45
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299180 - Publication au BOPI 2005-10-18
Inscription le 6 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174427 - Publication au BOPI 1994-07-06
Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388836 - Publication au BOPI 2004-03-16
Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175407 - Publication au BOPI 1994-08-04
Inscription le 16 mars 2004 - Changement d'adresse n°388834 - Publication au BOPI 2004-03-16
Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination n°388835 - Publication au BOPI 2004-03-16
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2015 n°2599219 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-08
Pompes thermiques pour air conditionné (installations), appareils, échangeurs thermiques, ventilateurs, soufflantes pour air conditionné (installations).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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