Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCAISE D'ENERGIE
FLAKT ENTREPRISE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1249831
Date de dépôt :
04/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1993
FRANCAISE D\'ENERGIE de FLAKT ENTREPRISE

Présentation de la marque FRANCAISE D'ENERGIE

Déposée le 4 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FLAKT ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCAISE D'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAKT ENTREPRISE domicilié(e) 26, quai Carnot, 92212 SAINT CLOUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESLEGAN, - France.

La marque FRANCAISE D'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCAISE D'ENERGIE est expirée depuis le 4 novembre 1993.

FLAKT ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : SPIRAJET


FLAKT ENTREPRISE (S.A.) - 26, quai Carnot, 92212 SAINT CLOUD. - France


DESLEGAN, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58594 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription le 19 décembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°58592 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription - Transmission de propriété n°43028 - Publication au BOPI

Installation de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.