FRANCAISE D'ENERGIE
Présentation de la marque FRANCAISE D'ENERGIE
Déposée le 4 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FLAKT ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCAISE D'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCAISE D'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249831.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCAISE D'ENERGIE est expirée depuis le 4 novembre 1993.
FLAKT ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12
Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58594 - Publication au BOPI 1991-12-19
Inscription le 19 décembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°58592 - Publication au BOPI 1991-12-19
Inscription - Transmission de propriété n°43028 - Publication au BOPI