Déposée le 25 février 1987 par FLAKT AKTIEBOLAG (société de droit suédois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CITYVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FLAKT AKTIEBOLAG (société de droit suédois) domicilié(e) Sickla Allé 13, NACKA, S-104 81 STOCKHOLM, SUEDE. - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.
La marque CITYVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYVENT est expirée depuis le 25 février 1997.
FLAKT AKTIEBOLAG (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : FORMISTOR , BIOGASSTER , REXONET
FLAKT AKTIEBOLAG (société de droit suédois) - Sickla Allé 13, NACKA, S-104 81 STOCKHOLM, SUEDE. - Suède
CABINET WEINSTEIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175407 - Publication au BOPI 1994-08-04
Inscription le 6 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174427 - Publication au BOPI 1994-07-06
Appareils et installations de ventilation, chauffage, refroidissement, séchage, humidification, déshumidification, en corrélation avec un traitement d'air, échange de chaleur et/ou d'humidité; échangeurs de chaleur pour l'air et/ou d'autres agents gazeux, fours à air chaud, filtres d'air, appareils de nettoyage humide pour l'air et/ou d'autres agents gazeux, ventilateurs, vannes d'alimentation et d'évacuation pour de l'air respectivement fourni et évacué, registres pour installations de ventilation, conduits et canaux pour installations de ventilation.
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