Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAG
FLAG ENTREPRISE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1629253
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2000
FLAG de FLAG ENTREPRISE

Présentation de la marque FLAG

Déposée le 23 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLAG ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLAG ENTREPRISE domicilié(e) 106 Elysée II, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque FLAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAG est expirée depuis le 23 novembre 2000.


FLAG ENTREPRISE (S.A.R.L.) - 106 Elysée II, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Machines et machines-outils;appareils à dévider le papier, distributeurs de papier d'emballage;massicots;machines à couper le papier;machines à papier, calandres;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);parties constitutives des appareils précités.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;outillage à main à couper le papier;rasoirs.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliures;papeterie, matières adhésives;caractères d'imprimerie;clichés;coupe-papiers, presse-papiers, dispositifs d'amenée du papier; appareils à brocher

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.