EUROPAL
Présentation de la marque EUROPAL
Déposée le 14 février 1992 par la société étrangère Fläkt Woods AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROPAL est expirée depuis le 14 février 2022.
Fläkt Woods AB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212888 - Publication au BOPI 2001-12-20
Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388836 - Publication au BOPI 2004-03-16
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489796 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24
Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°612830 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-15
Inscription le 21 mai 2014 - Changement de dénomination n°624488 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21