Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGOMAT
FLÄKT AKTIEBOLAG (société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
1490996
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1998

Présentation de la marque REGOMAT

Déposée le 28 septembre 1988 par FLÄKT AKTIEBOLAG (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLÄKT AKTIEBOLAG (société de droit suédois), domicilié(e) Sickla Allé 1, NACKA (Suède). - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque REGOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGOMAT est expirée depuis le 28 septembre 1998.

FLÄKT AKTIEBOLAG (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : SCAUT


FLÄKT AKTIEBOLAG (société de droit suédois) - Sickla Allé 1, NACKA (Suède). - Suède


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Appareils et instruments électroniques de régulation automatique et de commande (ou contrôle), éléments desdits appareils et instruments.