Marque expirée - Marque en non vigueur

BATY BOIS CONSTRUCTION-EXTENTION
FL Les Maisons François Léon, SASU

Numéro de dépôt :
3701523
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
BATY BOIS CONSTRUCTION-EXTENTION de FL Les Maisons François Léon

Présentation de la marque BATY BOIS CONSTRUCTION-EXTENTION

Déposée le 28 décembre 2009 par FL Les Maisons François LéonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATY BOIS CONSTRUCTION-EXTENTION »

Le déposant est FL Les Maisons François LéonTODO domicilié(e) 25 Charles Foulon - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 454 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FL Les Maisons François Léon domicilié(e) 25 Charles Foulon - 29200 - BREST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATY BOIS CONSTRUCTION-EXTENTION est expirée depuis le 28 décembre 2019.


FL Les Maisons François Léon, SASU - 25 Charles Foulon - 29200 - BREST - France - SIREN 384454385


FL Les Maisons François Léon - 25 Charles Foulon - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).