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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FL DISTRIBUTION NUMBO – DUCOS
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arche
Marque expirée - Marque en non vigueur

arche
FL DISTRIBUTION SARL NUMBO – DUCOS

Numéro de dépôt :
3475064
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
GTC NOUVELLE-CALEDONIE
Date d'expiration :
08/01/2017
arche de FL DISTRIBUTION NUMBO – DUCOS

Présentation de la marque arche

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FL DISTRIBUTION NUMBO – DUCOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC NOUVELLE-CALEDONIE), la marque française « arche »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FL DISTRIBUTION NUMBO – DUCOS domicilié(e) 23 RUE SAINT ANTOINE, BP 13693,98803 NOUMEA - 98803 - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 994 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FOURQUET DOMINIQUE NUMBO DUCOS domicilié(e) 23 RUE SAINT ANTOINE, BP 13693,98803 NOUMEA - 98803 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arche est expirée depuis le 8 janvier 2017.


FL DISTRIBUTION SARL NUMBO – DUCOS - 23 RUE SAINT ANTOINE, BP 13693,98803 NOUMEA - 98803 - France - SIREN 792994001


MONSIEUR FOURQUET DOMINIQUE NUMBO DUCOS - 23 RUE SAINT ANTOINE, BP 13693,98803 NOUMEA - 98803 - France


Inscription le 21 avril 2008 - Rejet partiel n°472868 - Publication au BOPI 2008-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Meubles, cadres objet d'art en bois boîtes en bois, glaces (miroirs).

Objet d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre statues ou figurines en porcelaine en terre cuite ou en verre. Verres. Vaisselle non en métaux précieux.