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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FJMN
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L'EHPAD EGOLOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'EHPAD EGOLOGIQUE
FJMN, SAS

Numéro de dépôt :
3605433
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2028
L\'EHPAD EGOLOGIQUE de FJMN

Présentation de la marque L'EHPAD EGOLOGIQUE

Déposée le 16 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FJMN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EHPAD EGOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FJMN domicilié(e) Immeuble Le Gambetta, 42 RUE Gambetta - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 476 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS FJMN, M. DUBOIS Marc domicilié(e) Immeuble Le Gambetta, 42 RUE Gambetta - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque L'EHPAD EGOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EHPAD EGOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

FJMN a également déposé les autres marques suivantes : VITALSPA


FJMN, SAS - Immeuble Le Gambetta, 42 RUE Gambetta - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 429476740


SAS FJMN, M. DUBOIS Marc - Immeuble Le Gambetta, 42 RUE Gambetta - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°732960 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-05-17

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2018 n°2699020 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-23

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