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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FJC DEVELOPPEMENT
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PLANÈTE DOCUMENT UNIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLANÈTE DOCUMENT UNIQUE
FJC DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4260698
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026

Présentation de la marque PLANÈTE DOCUMENT UNIQUE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FJC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANÈTE DOCUMENT UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FJC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 17 ZA de Penhoat Braz - 29700 - PLOMELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 352 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FJC DEVELOPPEMENT, M. Florent LE DEVENTEC domicilié(e) 17 ZA de Penhoat Braz - 29700 - PLOMELIN - France.

La marque PLANÈTE DOCUMENT UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANÈTE DOCUMENT UNIQUE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

FJC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PREVALRISK Prévention des risques professionnels , e-pack Sécurité


FJC DEVELOPPEMENT, SARL - 17 ZA de Penhoat Braz - 29700 - PLOMELIN - France - SIREN 751352907


FJC DEVELOPPEMENT, M. Florent LE DEVENTEC - 17 ZA de Penhoat Braz - 29700 - PLOMELIN - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) .