Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FJ CONSULTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COEXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FJ CONSULTING domicilié(e) 1677 ROUTE DE CIVRIEUX - 01600 - MASSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 936 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FJ CONSULT, M. FRANCOIS MARTIN domicilié(e) 1677 ROUTE DE CIVRIEUX - 01600 - MASSIEUX - France.
La marque COEXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEXCEL arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.
FJ CONSULTING, SARL - 1677 ROUTE DE CIVRIEUX - 01600 - MASSIEUX - France - SIREN 481936573
FJ CONSULT, M. FRANCOIS MARTIN - 1677 ROUTE DE CIVRIEUX - 01600 - MASSIEUX - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Inscription le 3 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723350 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-03
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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