SWEET CASE
Présentation de la marque SWEET CASE
Déposée le 22 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIZZY Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEET CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SWEET CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET CASE est expirée depuis le 22 juin 2009.
FIZZY Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement de dénomination n°461987 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 22 septembre 2008 - Concession de licence n°480971 - Publication au BOPI 2008-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31