Déposée le 10 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIZZY Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEGATROUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIZZY Cie domicilié(e) 56bis, rue Jean Chemin, 59148 FLINES LES RACHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 889 544 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gareth THOMAS SARL FIZZY Cie - France.
La marque MEGATROUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL FIZZY Cie - 56bis, rue Jean Chemin, 59148 FLINES LES RACHES - France - SIREN 314889544
Monsieur Gareth THOMAS SARL FIZZY Cie - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Produits de la confiserie, de la chocolaterie et preparations faites de cereales. Jeux, jouets Recipient d'emballage en matiere plastique
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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