Déposée le 24 février 2000 par la Société Anonyme (SA) FIXO PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E-MAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIXO PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 Route de Vabre, 81210 ROQUECOURBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 165 228 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier LAUR C/O FIXO PARTICIPATIONS - France.
La marque E-MAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-MAILLES est expirée depuis le 24 février 2010.
FIXO PARTICIPATIONS SA - 10 Route de Vabre, 81210 ROQUECOURBE - France - SIREN 403165228
Olivier LAUR C/O FIXO PARTICIPATIONS - France
Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351282 - Publication au BOPI 2002-08-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
- tous vêtements en maille et en chaîne et trame, notamment : pull-overs, gilets, vestes, blousons, sweat-shirts, t-shirts, chemises. - services de transmission d'informations par voie télématique - communications par terminaux d'ordinateurs ; - transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). - élaboration (conception), mise à jour, location et maintenance de logiciels informatiques. - conseils en matière d'ordinateurs, périphériques et logiciels. - programmation par ordinateurs. - consultations en matière d'ordinateurs. - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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