ORTHOSPINE

FIXANO S.A.
Monsieur LALAIN Jean-Jacques
Monsieur MICHEL Frédéric
Monsieur SAMANI Jacques

Présentation de la marque ORTHOSPINE

Déposée le 5 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) FIXANO, monsieur LALAIN Jean-Jacques, monsieur MICHEL Frédéric, monsieur SAMANI Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHOSPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FIXANO domicilié(e) 13, Boulevard Victor Hugo, 01000 BOURG EN BRESSE - France, monsieur LALAIN Jean-Jacques domicilié(e) 10 cour du Buisson, 69270 FONTAINES SAINT MARTIN - France, monsieur MICHEL Frédéric domicilié(e) 101 avenue de Saxe, 69003 LYON - France, monsieur SAMANI Jacques domicilié(e) 27 chemin des Greffières, 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque ORTHOSPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSPINE est expirée depuis le 5 mars 2003.

FIXANO a également déposé les autres marques suivantes : DYNAFIX , OCTOLOC