Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTOLOC
FIXANO S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1635311
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2000

Présentation de la marque OCTOLOC

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) FIXANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCTOLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIXANO domicilié(e) 13 boulevard Victor Hugo, 01000 BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque OCTOLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTOLOC est expirée depuis le 31 octobre 2000.

FIXANO a également déposé les autres marques suivantes : DYNAFIX , ORTHOSPINE


FIXANO S.A. - Société Anonyme - 13 boulevard Victor Hugo, 01000 BOURG EN BRESSE - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Des prothèses et notamment une prothèse cotyloïdienne