Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTYX
Numéro de dépôt :
1649821
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2001
Présentation de la marque COTYX
Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) FIXANO SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COTYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTYX est expirée depuis le 8 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33