Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVIGERS
/
GASCON CLUB
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GASCON CLUB
FIVIGERS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3305448
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
GASCON CLUB de FIVIGERS

Présentation de la marque GASCON CLUB

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVIGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GASCON CLUB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVIGERS domicilié(e) ayant son siège social Rue de la Menoue,32400 RISCLE - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 096 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

FIVIGERS a également déposé les autres marques suivantes : gascon Kiss , SECRET Gascon , ....Les Armagnacs Contemporains.... PAR FIVIGERS , MIX GASCON


FIVIGERS Société par Actions Simplifiée - ayant son siège social Rue de la Menoue,32400 RISCLE - 32400 - France - SIREN 449096015


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France


Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°495065 - Publication au BOPI 2009-04-07

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Armagnac d'Appellation d'Origine Controlée.