Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les volubiles
FIVET Luc

Numéro de dépôt :
3854284
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
Les volubiles de FIVET Luc

Présentation de la marque Les volubiles

Déposée le 24 août 2011 par FIVET Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les volubiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est FIVET Luc domicilié(e) 311 Avenue de la Gaule - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIVET Luc domicilié(e) 311 Avenue de la Gaule - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France.

La marque Les volubiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les volubiles est expirée depuis le 24 août 2021.


FIVET Luc - 311 Avenue de la Gaule - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France


FIVET Luc - 311 Avenue de la Gaule - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Produits de l'imprimerie ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; Présentation de produits ou tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication de livres ou de revues.