Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART AUTOMATION SOLUTIONS
FIVES

Numéro de dépôt :
4634432
Date de dépôt :
24/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2030
SMART AUTOMATION SOLUTIONS de FIVES

Présentation de la marque SMART AUTOMATION SOLUTIONS

Déposée par voie électronique le 24 mars 2020 par FIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART AUTOMATION SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est FIVES domicilié(e) 3 rue Drouot - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Madame Emmanuelle JAEGER domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque SMART AUTOMATION SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634432.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART AUTOMATION SOLUTIONS arrivera à expiration en date du 24 mars 2030.

FIVES a également déposé les autres marques suivantes : ENGINEERED SUSTAINABILITY , FIVES GIUSTINA , FIVES FILLING & SEALING , FIVES LINE MACHINES , FIVES DYAG , FIVES CELES , FIVES FCB , FIVES STEIN , CINETIC , FIVES REMOTE SERVICES


FIVES - 3 rue Drouot - 75009 - PARIS - France


MARCURIA, Madame Emmanuelle JAEGER - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines).