Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) FIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FIVES MACHINING SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIVES domicilié(e) 27/29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 023 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque FIVES MACHINING SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIVES, Société anonyme - 27/29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 542023841
MARCURIA, Société d'Avocats - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
Machines et machines-outils, en particulier meuleuses à courroie, machines à meuler, machines à fraiser, contrepointes, foreuses, tours, machines à brocher, machines universelles d'usinage horizontales ou verticales, machines à forer, machines à fraiser à tracement, machines à tracer, machines pour la fabrication de structures composites renforcées avec des fibres par le biais d'un processus de distribution et de compactage de couches de fibres et câbleuses de type composite, Machines de dépose de rubans composites, machines de placement de fibres composites machines de forage, tour- machine tournante pour supprimer de la matière d'une pièce en mouvement rotatif, machines centre d'usinage multi-axes , machines tours verticaux, machines fraiseuses, machines centre de tournage, aléseuses, Foreuses, machines de dépose de rubans composites, machines de placement de fibres (toutes comprises dans la classe 7) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ;
Dispositifs de commande informatisés, programmes informatiques, consoles de commande électroniques pour le fonctionnement de machines-outils, systèmes informatisés d'inventaire et de commande, câbles de connexion destinés à des applications informatiques, et programmes informatiques de gestion des données relatives aux outils, tous compris dans la classe 9. Logiciels pour la programmation et de simulation de pièces de fibres composites ; appareils de contrôle informatiques, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ;
Produits de l'imprimerie sous forme de manuels, brochures, instructions d'installation et de fonctionnement de machines et machines-outils, manuels de réparation et d'entretien de machines et machines-outils, diagrammes de circuits et graphiques de traçage des erreurs et manuels pour machines, machines-outils et leurs systèmes de commande ; manuels d'utilisation de programmes destinés à des applications informatiques ; manuels d'utilisation informatiques concernant la gestion de données relatives aux outils ;
Matériaux réfractaires isolants, fibres de carbone à usage non textile ;
Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation de machines-outils ;
Services d'ingénierie ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour des tiers, en particulier de machines-outils ; services de conception et de développement de logiciels.
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