Déposée le 5 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) FIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIVES CAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-32 du 10 août 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIVES domicilié(e) 3 rue Drouot - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 023 841 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, société d'avocats, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.
La marque FIVES CAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3511592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIVES, Société anonyme - 3 rue Drouot - 75009 - PARIS - France - SIREN 542023841
MARCURIA, société d'avocats, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Inscription le 28 avril 2010 - Changement d'adresse n°522689 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653285 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs, machines à ajuster, arbres de machines, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, machines à faire le ciment, machines à travailler le bois, broyeurs (machines), mélangeurs (machines), séparateurs (machines), cristallisoirs (machines), centrifugeuses (machines), chalumeaux à souder et à découper à gaz, monte charge, compresseurs (machines), générateurs d'électricité, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, machines d'emballage, machines à façonner les métaux, machines à filtrer, foreuses, fraiseuses, goudronneuses, groupes électrogènes de secours, machines électromécaniques pour l'industrie chimique, machines pour l'industrie textile, laminoirs, machines à vapeur, appareils de manutention (chargement et déchargement), machines et appareils de nettoyage électriques, machines de lavage, extracteurs (machines) pour l'industrie agroalimentaire, machines de remplissage et de test de fluides, poinçonneuses, pompes (machines), presses (machines à usage industriel), machines de raffinage du pétrole, transmission de machines, transporteurs, treuils, turbocompresseurs, machines à travailler le verre, vibrateurs (machines) à usage industriel, brocheuses, machines de rectification, machines et installations permettant de traiter les bandes d'acier, machines de tri et de sélection, machines de vissage et d'assemblage, machines de convoyage et de stockage, appareils de manutention (chargement et déchargement), malaxeurs, manipulateurs industriels (machines), outils (parties de machines), machines d'usinage, machines d'automatisation, machine de thermocellage, machines de brasage, machine de frettage, machines tournantes, tourneuses, tourneuses-fraiseuses, machines de formage de tube, machines de brasserie, malterie et pour l'industrie alimentaire, machines de nettoyage intérieur et débouchage des tubes, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, machines industrielles pour la manutention, le transport, l'assemblage, le façonnage, le triage, le conditionnement, la livraison et le stockage de boîtes, de plateaux, de sacs, de palettes et conteneurs, de produits pharmaceutiques, de spécimens de laboratoire, de produits cosmétiques, de véhicules automobiles, de composants de véhicules automobiles, machines d'assemblage et fabrication de moteurs, de groupes motopropulseurs, de transmissions, d'essieux, de boîtes de vitesses.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Accumulateurs électriques, aimants, amplificateurs, appareils pour l'analyse non à usage médical, batteries d'allumage, câbles à fibres optiques, machines à calculer, appareils de contrôle de chaleur, circuits intégrés, appareils électriques de commutation, conduites d'électricité, électrolyseurs, éléments galvaniques, gabarits [instruments de mesure], lasers non à usage médical, logiciels [programmes enregistrés], pompes autorégulatrices à combustible, mesureurs de pression, appareils et machines de sondage, appareils à souder électriques, soudeuses de tubes, transformateurs, verre optique, appareils de contrôle et de test de fluides, appareils de contrôle et de test de boîtes, plateaux, sacs, palettes et conteneurs, appareils électroniques de puissance, convertisseurs statiques, générateurs de fréquence, onduleurs, coffrets électriques de capacité, robots de nettoyage de tuyauterie, robots de nettoyage de machines et de machines tournantes, appareils électriques à transmission flexible, perforatrices pneumatiques ou électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils thermiques, équipements de traitement thermique, équipement de trempe, bac de trempe, appareils de chauffage notamment par rayonnement, convection, induction ou mixte, accumulateurs de chaleur, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils à air chaud, installations de filtrage d'air, bouilleurs, chaudières de chauffage, conduits et tubes de chauffage de chaudières, appareils électriques de chauffage, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de conduites d'eau, fourneaux à l'exception des fourneaux pour expériences, fours à l'exception des fours pour expérience, fours de fusion, creuset froid, fours de graphitisation, fours de fusion et d'affinage de verres, de silicates et verres spéciaux ; fours de traitement thermique ; fours de réchauffage et notamment fours pour laminoirs à chaud, fours de recuit sous cloche ; appareils et machines frigorifiques, appareils pour l'épuration du gaz, générateurs de gaz, incinérateurs, pompes à chaleur, appareils de prise d'eau, réacteurs nucléaires, appareils et installations sanitaires, stérilisateurs, tours de raffinage pour la distillation, tubes lumineux pour l'éclairage, tours de raffinage pour la distillation, refroidisseurs, évaporateurs, recycleurs, aérotherme, échangeurs thermiques, échangeurs en aluminium brasé pour les procédés cryogéniques, calcinateurs, articles de robinetterie.
Construction ; services de réparation, de maintenance et d'installation d'équipements, de machines-outils, de moteurs, d'instruments électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de distribution, transformation et commande du courant électrique, d'équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, d'appareils de nettoyage, d'appareils d'éclairage, de chauffage et de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, entretien et réparation d'automobiles, exploitation de carrières, installation et réparation de chauffage, installation et réparation d'appareils électriques, forage de puits, installation et réparation de fours et de fourneaux, services d'isolation (construction), location de bouldozeurs, location de grues [machines de chantier], installation, entretien et réparation de machines, maçonnerie, nettoyage de routes, nettoyage de véhicules, installation, entretien et réparation d'ordinateurs, travaux de plomberie, travaux de peinture, installation et réparation d'appareils de réfrigération, remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits, traitement contre la rouille, construction d'usines, rénovation d'usines, fourniture de pièces de rechange, assemblage de machines, usinage à façon.
Evaluation, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services d'ingénieurs (études, expertises), services d'ingénierie, services d'études de projets techniques et de calcul (travaux d'ingénieurs), analyse chimique, analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, recherches en chimie, conseils en ingénierie mécanique ; conception de systèmes informatiques, conseils en construction, dessin industriel, essai de matériaux, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), recherches en mécanique, recherches en physique, recherches techniques, services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts et conseils en matière d'évaluation, d'estimation, de recherche ou de construction, dans les domaines de la chimie, de la métallurgie, de la sidérurgie, de la physique, de la mécanique, de l'électricité, de l'électronique, de l'informatique, du thermique, de la cryogénie, de l'optique, de l'énergie, du textile, du papier, du médical, de la biologie, agricole, de la géologie, de l'industrie sucrière, agroalimentaire et de l'éthanol, de l'automobile, du verre, de l'aluminium, du ciment.
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