Présentation de la marque ENGINEERED SUSTAINABILITY
Déposée le 24 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) FIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENGINEERED SUSTAINABILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIVES domicilié(e) 27-29, rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 023 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats domicilié(e) 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque ENGINEERED SUSTAINABILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIVES, Société Anonyme - 27-29, rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 542023841
MARCURIA, Société d'Avocats - 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, machines à ajuster, arbres de machines, machines à faire le ciment, machines à travailler le bois, broyeurs (machines), mélangeurs (machines), séparateurs (machines), cristallisoirs (machines), centrifugeuses (machines), chalumeaux à souder et à découper à gaz, monte-charge, compresseurs (machines), générateurs d'électricité, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, machines d'emballage, machines à façonner les métaux, machines à filtrer, foreuses, fraiseuses, groupes électrogènes de secours, machines électromécaniques pour l'industrie chimique, machines pour l'industrie textile, laminoirs, machines à vapeur, machines et appareils de nettoyage électriques, machines de lavage, extracteurs (machines) pour l'industrie agroalimentaire, machines de remplissage et de test de fluides, poinçonneuses, pompes (machines), presses (machines à usage industriel), machines de raffinage du pétrole, transmission de machines, transporteurs, treuils, turbocompresseurs, machines à travailler le verre, vibrateurs (machines) à usage industriel, brocheuses, machines de rectification, machines et installations permettant de traiter les bandes d'acier, machines de tri et de sélection, machines de vissage et d'assemblage, machines de convoyage et de stockage, appareils de manutention (chargement et déchargement), malaxeurs, manipulateurs industriels (machines), outils (parties de machines), machines d'usinage, machines d'automatisation, machine de thermocellage, machines de brasage, machine de frettage, machines tournantes, tourneuses, tourneuses-fraiseuses, machines de formage de tube, machines pour l'industrie alimentaire, machines de nettoyage intérieur et débouchage des tubes, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, machines industrielles pour la manutention, le transport, l'assemblage, le façonnage, le triage, le conditionnement, la livraison et le stockage de boîtes, de plateaux, de sacs, de palettes et conteneurs, de produits pharmaceutiques, de spécimens de laboratoire, de produits cosmétiques, de véhicules automobiles, de composants de véhicules automobiles, machines d'assemblage et de fabrication de moteurs, de groupes motopropulseurs, de transmissions, d'essieux, de boîtes de vitesses ; robots de nettoyage de tuyauterie, robots de nettoyage de machines et de machines tournantes, perforatrices pneumatiques ou électriques. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils thermiques, équipements de traitement thermique, équipement de trempe, bac de trempe, appareils de chauffage notamment par rayonnement, convection, induction ou mixte, accumulateurs de chaleur, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils à air chaud, installations de filtrage d'air, bouilleurs, chaudières de chauffage, conduits et tubes de chauffage de chaudières, appareils électriques de chauffage, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de conduites d'eau, fourneaux à l'exception des fourneaux pour expériences, fours à l'exception des fours pour expérience, fours de fusion, creuset froid, fours de graphitisation, fours de fusion et d'affinage de verres, de silicates et verres spéciaux ; fours de traitement thermique ; fours de réchauffage et notamment fours pour laminoirs à chaud, fours de recuit sous cloche ; appareils et machines frigorifiques, appareils pour l'épuration du gaz, générateurs de gaz, incinérateurs, pompes à chaleur, appareils de prise d'eau, tours de raffinage pour la distillation, refroidisseurs, évaporateurs, recycleurs, aérotherme, échangeurs thermiques, échangeurs en aluminium brasé pour les procédés cryogéniques, calcinateurs ;
Services de réparation, de maintenance et d'installation d'usines permettant de traiter des bandes d'acier, de fours de fusion et d'affinage de verre, de silicates et verres spéciaux, de fours de réchauffage et notamment de fours pour laminoirs à chaud, de fours de traitement thermique, de fours de recuit sous cloche, d'appareils de chauffage notamment par rayonnement, convection, induction ou mixte, incinérateur, refroidisseurs, d'équipements de traitement des fumées ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, entretien et réparation d'automobiles, installation et réparation de chauffage, installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de fours et de fourneaux, services d'isolation (construction), installation, entretien et réparation de machines, nettoyage de véhicules, installation entretien et réparation d'ordinateurs, installation et réparation d'appareils de réfrigération, remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits, traitement contre la rouille, construction d'usines, rénovation d'usines, fourniture de pièces de rechange.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENGINEERED SUSTAINABILITY"