Déposée le 23 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVES NORDON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-17 du 27 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVES NORDON domicilié(e) 78 AVENUE DU XXème CORPS - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 948 031 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.
La marque NORDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIVES NORDON, Société par actions simplifiée - 78 AVENUE DU XXème CORPS - 54000 - NANCY - France - SIREN 433948031
MARCURIA Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Inscription le 21 avril 2010 - Changement de dénomination n°522159 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2642942 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-09
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux et/ou tubes métalliques ; tuyaux et/ou tubes flexibles, articles de tuyauterie et/ou de tubes, tuyaux et/ou tubes souples, tuyaux et/ou tubes plissés, tuyaux et/ou tubes ondulés, raccords, soufflets et compensateurs de dilatation ; compensateurs ; tubes métalliques ; tubes soudés en aluminium ; tuyauteries haute pression ; tuyauteries pour fluides ultra purs ; tuyauteries en matériaux composites ; compensateurs de dilatation ; grands récipients, citernes, conteneurs, boîtes, produits de tonnellerie ; récipients métalliques pour brasserie, malterie et pour l'industrie alimentaire ; articles de chaudronnerie. Outils pour un diamètre de tube à savoir outils calibrés au diamètre du tube ; brosses-écouvillons à fils câblés en acier inoxydable ; raccord permettant de fixer les écouvillons sur le nez fileté de la transmission flexible ; banc de tarage ; équipements cryogéniques pour tuyauterie de machines, de machines tournantes.
Machines tournantes et machines-outils, machines à commandes flexibles, moteurs, accouplements, arbres flexibles et courroies de transmission, machines de brasserie, malterie et pour l'industrie alimentaire ; appareils mécaniques et électromécaniques de nettoyage par projection d'eau et de sable ; appareils mécaniques, électromécaniques et pneumatiques de détartrage de tuyauteries de machines, de machines tournantes, échangeurs thermiques [parties de machines], mélangeurs, échangeurs en aluminium brasé pour les procédés cryogéniques [parties de machines]. Machines et appareils de nettoyage mécanique de machines, de machines tournantes de tubes, machines et appareils de nettoyage mécanique de nettoyage intérieur et débouchage des tubes rectilignes de tous faisceaux tubulaires tels que condenseurs, réchauffeurs, échangeurs ; pistolet hydraulique pour le lavage et le brossage intérieur des tubes de condenseurs, pour l'enlèvement des dépôts poussiéreux, boues, algues et autres produits ; écouvillons matériel de transmission par flexibles ; produits de nettoyage d'intérieur de tuyauteries de machines de machines tournantes à savoir parties de machines ; outils à molettes travaillant par frappe élastique pour enlèvement des dépôts durs adhérents à savoir parties de machines ; molettes et axes de rechange à savoir parties de machines ; outils à lames expansibles travaillant par grattage pour dépôts peu adhérents à savoir parties de machines ; lames et axes de rechange à savoir parties de machines ; matériel utilisé lors de grands déplacements de tuyauteries de machines, de machines tournantes à savoir matériel de manutention (parties de machines). Outils non électriques de nettoyage d'intérieur de tuyauteries de machines, de machines tournantes à savoir “ parties de machines ”.
Matériel utilisé lors de grands déplacements de tuyauterie de machines de machines tournantes à savoir matériel de manutention (outils à main entraînés manuellement) ; tire bourre pour retirer les garnitures de presse-étoupe à savoir outils à main entraînés manuellement.
Appareils électriques à transmission flexible, perforatrices pneumatiques ou électriques, moteurs pneumatiques pénétrant dans les tubes ; dans les machines, les machines tournantes, pistolets hydrauliques avec accessoires et outillages destinés au nettoyage mécanique et au débouchage des tubes ou tuyauteries, de tous faisceaux tubulaires de tous condenseurs, échangeurs de machines, de machines tournantes ; réchauffeurs ; pistolet hydraulique pour le lavage et le brossage intérieur des tubes de condenseurs, pour l'enlèvement des dépôts poussiéreux, boues, algues et autres produits ; tuyauteries propres, ultra-propres, ultra pures destinés à la micro électronique ; tuyauteries pour fluides médicaux ; robots de nettoyage de tuyauterie échangeurs de machines, de machines tournantes.
Tuyauterie dans le domaine industriel, hospitalier, ou non à savoir ensemble fonctionnel formé par des tuyaux, des tubes, raccords, robinetterie, supports, compensateurs, réductions, et destiné à véhiculer des produits solides, liquides ou gazeux ; éléments de tuyauterie, tuyaux flexibles, tuyaux souples, tuyaux plissés, tuyaux ondulés, raccords, soufflets et compensateurs de dilatation ainsi qu'articles de robinetterie, robinets ; échangeurs thermiques ; échangeurs en aluminium brasé pour les procédés cryogéniques.
Garnitures d'accouplements ; armature non métalliques pour conduites et tuyauterie ; bagues d'étanchéité ; bourrelets d'étanchéité, matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières à calfeutrer ; clapets en caoutchouc ; joints pour conduites, coton à étouper ; garnitures d'étanchéité ; matières à étouper ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; fils de caoutchouc non à usage textile ; fils élastiques non à usage textile ; fils en matières plastiques non à usage textile ; composition chimiques pour obturer les fuites ; garnitures d'étanchéité ; joints garnitures pour joints à expansion ; manchons de tuyaux non métalliques ; mastics pour joints ; matériaux réfractaires isolants ; raccords de tuyaux non métalliques ; matériaux réfractaires isolants ; tuyaux en matières textile ; tuyaux flexibles non métalliques ; manchons de tuyaux non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux souples, tuyaux plissés, tuyaux ondulés, tous articles de tuyauterie, raccords, soufflets et compensateurs de dilatation.
Grands récipients pour transport de marchandises, citernes, conteneurs, boîtes, caisses à poissons et autres établis préférablement en matière plastique moulée ou pressée ; robinets de tonneaux non métalliques.
Articles de chaudronnerie ; brosses, brosserie (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, matériel de nettoyage par projection d'eau et de sable, matériel de détartrage de tuyauteries.
Services de construction d'installations, notamment pour les travaux publics, le bâtiment, la brasserie, la malterie, la tuyauterie, les machines, les machines tournantes ; entretien, réparation ou nettoyage de ces installations et de tous locaux ou matériels. Services de réparation dans le domaine de la tuyauterie et des compensateurs, les machines, les machines tournantes.
Usinages “ à façon ” dans le domaine de la tuyauterie, le domaine des machines, des machines tournantes.
Services d'ingénieurs (études, expertises) dans le domaine de la tuyauterie, des machines, des machines tournantes ; services d'ingénierie dans le domaine de la tuyauterie lors d'arrêts d'unités, d'usines ou non, dans le domaine des machines, des machines tournantes ; services d'études et/ou de calculs dans le domaine de la tuyauterie, de machines, de machines tournantes ; service d'analyse des tuyauteries et services de calculs d'échange thermique. Service d'analyse de machines, de machines tournantes ; service de conception d'éléments et de réseaux de tuyauterie ; de machines, de machines tournantes ; projets techniques dans le domaine de la tuyauterie, de ses supports et des compensateurs de dilatation ainsi que projets techniques dans le domaine des machines, des machines tournantes ; expertise sur site dans le domaine de la tuyauterie, des machines, des machines tournantes ; services d'installation dans le domaine de la tuyauterie, des compensateurs, des machines, des machines tournantes ; expertise pour la maintenance et la remise en état dans le domaine de la tuyauterie, des lignes de tuyauteries, de leurs supports, des compensateurs de dilatation ainsi que dans le domaine des machines, des machines tournantes. Contrôles, expertises et tarages de supports ; études, expertises, calculs, montage, maintenance dans le domaine de la tuyauterie lors d'arrêts d'unités, d'usines ou non ; dans le domaine des machines, des machines tournantes.
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