Déposée le 9 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVES FCB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVES FCB domicilié(e) 50 rue de Ticléni - 59650 - VILLENEUVE-D ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 109 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.
La marque CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.
FIVES FCB a également déposé les autres marques suivantes : FCB NOVA-GEAR
FIVES FCB, Société par actions simplifiée - 50 rue de Ticléni - 59650 - VILLENEUVE-D ASCQ - France - SIREN 410109698
MARCURIA, Société d'Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France
Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242773 - Publication au BOPI 1997-09-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353228 - Publication au BOPI 2007-10-15
Inscription le 9 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466595 - Publication au BOPI 2008-01-09
Inscription le 9 janvier 2008 - Changement de dénomination n°466594 - Publication au BOPI 2008-01-09
Renouvellement sans limitation n°2098916 - Publication au BOPI 1997-46
Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586937 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586936 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658126 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-31
Toutes machines utilisées pour la fabrication du ciment.Tous appareils utilisés pour la fabrication du ciment.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, assistance à l'exploitation et à l'entreprise d'usines, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à faÇon de travaux mécanographiques, reproduction de documents.Construction d'édifices, travaux publics, travaux ruraux, montage d'usines, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers et de matériels divers tels que des appareils de levage ou de forage, entretien des bâtiments, de locaux, du sol, entretien et réparation de machines et installations industrielles.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, transformation, traitement, usinage et protection des métaux. Travaux d'ingénieurs, recherches et études, consultations professionnelles et établissement de plans, prospection, forages, essais de matériaux de laboratoires, entreprise générale d'ensembles industriels complets, par exemple d'usines, ou de parties d'ensembles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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