Déposée le 5 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) FIVES DMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DMS ELOWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIVES DMS domicilié(e) 1 rue du Mont de Templemars, ZI de Seclin - 59139 - NOYELLES-LES-SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 577 431 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 RUE de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque DMS ELOWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMS ELOWAVE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.
FIVES DMS a également déposé les autres marques suivantes : NEOKOIL
FIVES DMS, société anonyme - 1 rue du Mont de Templemars, ZI de Seclin - 59139 - NOYELLES-LES-SECLIN - France - SIREN 444577431
MARCURIA, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 RUE de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Installations industrielles (machines) permettant de traiter des fibres pour la fabrication de tissés et de non-tissés, notamment cardes ; dispositifs de chargement de fibres (machines) ; dispositifs de guidage de fibres, rouleaux d'entraînement de voiles de fibres (machines) ; équipements de consolidation de non-tissés (machines) ; équipement d'enroulage des voiles de non tissé, lignes continues de traitement de tissés et de non-tissés, notamment lignes de cardage (machines) ; équipements mécaniques pour lignes continues de traitement de tissés et de non-tissés (machines) ;
Programmes informatiques de contrôle, régulation, commande, conduite, optimisation d'équipements de lignes de traitement de tissés et de non-tissés ; appareils électriques et électroniques de contrôle et de commande d'équipements de lignes de traitement de tissés et non-tissés ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles pour traitement de tissés et de non-tissés.
Installation, maintenance et réparation de machines pour la fabrication de tissés et de non-tissés ; installation, maintenance et réparation de cardes.
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