Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) FIVES CONVEYING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIVES CONVEYING domicilié(e) 6-8 rue de Rome, ZAC Val d'Europe - 77144 - MONTEVRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 914 020 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque CFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CFC arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.
FIVES CONVEYING a également déposé les autres marques suivantes : CFC
FIVES CONVEYING, Société anonyme - 6-8 rue de Rome, ZAC Val d'Europe - 77144 - MONTEVRAIN - France - SIREN 347914020
MARCURIA, Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Inscription le 5 juillet 2005 - Concession de licence n°414983 - Publication au BOPI 2005-07-05
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2006 n°2325338 - Publication au BOPI 2006-10-17
Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418229 - Publication au BOPI 2005-09-19
Inscription le 19 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418230 - Publication au BOPI 2005-09-19
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination n°446324 - Publication au BOPI 2007-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Inscription le 4 février 2015 - Changement de dénomination n°642239 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2016 n°2620078 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-03
Appareils de manutention, convoyeurs à chaînes, aériens et au sol, installations mécaniques de manutention, à savoir transporteurs à bandes, transporteurs à chaînes, transporteurs à plateaux, transporteurs à raclettes, transporteurs à rouleaux, transporteurs à tabliers métalliques.Véhicules de manutention, chariots de manutention, chariots aériens automoteurs; plate-formes mobiles de travail
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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