Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EcoTransFlux
FIVES CELES, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3772426
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2020
EcoTransFlux de FIVES CELES

Présentation de la marque EcoTransFlux

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) FIVES CELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EcoTransFlux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIVES CELES domicilié(e) 89 B, rue Principale 68610 LAUTENBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 466 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats MARCURIA domicilié(e) 8, rue de Saintonge 75003 PARIS - France.

La marque EcoTransFlux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoTransFlux est expirée depuis le 7 octobre 2020.


FIVES CELES, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 89 B, rue Principale 68610 LAUTENBACH - France - SIREN 301466934


Société d'Avocats MARCURIA - 8, rue de Saintonge 75003 PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

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