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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVES CAIL
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CAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP
FIVES CAIL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3528197
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/10/2027
CAP de FIVES CAIL

Présentation de la marque CAP

Déposée le 2 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVES CAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVES CAIL domicilié(e) 100 RUE CHALANT - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 073 203 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

FIVES CAIL a également déposé les autres marques suivantes : Cail & Fletcher e-Crystal , ZUKA , MILLMAX , Cail and Fletcher e-Crystal


FIVES CAIL, Société par actions simplifiée à associé unique - 100 RUE CHALANT - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 432073203


MARCURIA, Société d'Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658128 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-31

– machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; essoreuses ; moulins [machines] ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.