Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIVA CREATIONS FABRICATION INCLUSION VERRE ACRYLIQUE
FIVA Créations, SARL

Numéro de dépôt :
3985997
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2023
FIVA CREATIONS FABRICATION INCLUSION VERRE ACRYLIQUE de FIVA Créations

Présentation de la marque FIVA CREATIONS FABRICATION INCLUSION VERRE ACRYLIQUE

Déposée le 26 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIVA Créations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIVA CREATIONS FABRICATION INCLUSION VERRE ACRYLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIVA Créations domicilié(e) 120 route de Tarbes - 65700 - MAUBOURGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIVA Créations, M. CASSAGNE Patrick domicilié(e) 120 route de Tarbes - 65700 - MAUBOURGUET - France.

La marque FIVA CREATIONS FABRICATION INCLUSION VERRE ACRYLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985997.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIVA CREATIONS FABRICATION INCLUSION VERRE ACRYLIQUE est expirée depuis le 26 février 2023.

FIVA Créations a également déposé les autres marques suivantes : ACRYLGLAS , FIVA , l'atelier Fiva


FIVA Créations, SARL - 120 route de Tarbes - 65700 - MAUBOURGUET - France


FIVA Créations, M. CASSAGNE Patrick - 120 route de Tarbes - 65700 - MAUBOURGUET - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Acryliques (résines) à l'état brut ; résines artificielles à l'état brut ; résines synthétiques à l'état brut ; résines synthétiques à former, mouler, fondre et injecter ;

Substances acrylique (mi-ouvrés) ; matières plastiques en tant que produits semi-finis sous forme de films, feuilles, plaques, panneaux, profilés, blocs, baguettes, barres, tubes, pièces moulées et objets qui en sont fabriqués ; objets en résine artificielle à savoir : pièces faites par injection, inclusion et moulage (produits semi-finis) ; produits plastiques en PMMA (polyméthacrylate de méthyle) ou polycarbonate à savoir trophées, présentoirs, statues, statuettes, figurines ; verre organique et objets qui en sont fabriqués à savoir trophées, présentoirs, statues, statuettes, figurines ;

Objets d'art ; trophées [objets d'art], statues ou figurines (statuettes) : tous ces produits étant en matière plastiques ; produits en matières plastiques à savoir meubles et parties de meuble ; enseignes en matières plastiques ; supports publicitaire non métalliques : à savoir présentoir, chevalets, pupitre, étagères ;

Objets d'art ; trophées [objets d'art], statues ou figurines (statuettes) : tous ces produits étant en verre acrylique ; enseignes en verre ; supports publicitaire en verre acrylique : à savoir présentoir, chevalets, pupitre ;

Inclusion ; décapage ; fraisage ; galvanisation ; gravure ; encadrement oeuvres d'art ; polissage [abrasion] ; rabotage ; sérigraphie ; soudure ; traçage et découpe par laser ; traitement de matériaux (informations en matière de) ; vulcanisation [traitement de matériaux] ; découpe sur machine à commande numérique, finition ; services de photogravure ; impression offset ; usinage.