Déposée le 12 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) FITTINGBOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « OPTISSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FITTINGBOX domicilié(e) BAT ARIZONA A, 644 VOIE L'OCCITANE - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 452 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FITTINGBOX, M. SPIESSER LUDWIG domicilié(e) BAT ARIZONA A, 644 VOIE L'OCCITANE - 31670 - LABEGE - France.
La marque OPTISSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FITTINGBOX, SA - BAT ARIZONA A, 644 VOIE L'OCCITANE - 31670 - LABEGE - France - SIREN 491452991
FITTINGBOX, M. SPIESSER LUDWIG - BAT ARIZONA A, 644 VOIE L'OCCITANE - 31670 - LABEGE - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°608918 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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