Marque enregistrée - Marque en non vigueur

US Denim
M. FITOUSSI Paul

Numéro de dépôt :
3905386
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
US Denim de FITOUSSI Paul

Présentation de la marque US Denim

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur FITOUSSI Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « US Denim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur FITOUSSI Paul domicilié(e) 28 Rue Crébillon - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COMPLICES domicilié(e) 20 Rue Rabelais - 94300 - VINCENNES - France.

La marque US Denim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US Denim est expirée depuis le 13 mars 2022.

FITOUSSI Paul a également déposé les autres marques suivantes : SPIRIT OF OLD AMERICA , COMPLICES EAGLE , COMPLICES , GESTION ELECTRONIQUE DES CONVERSATIONS – GEC , GENT'S by COMPLICES , PAUL & SON'S , Business Social Memory BSM , Métropole Jean's , Remember Jean's , P&S


M. FITOUSSI Paul - 28 Rue Crébillon - 94300 - VINCENNES - France


LES COMPLICES - 20 Rue Rabelais - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589821 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.