Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Business Social Memory BSM
M. FITOUSSI Paul

Numéro de dépôt :
3898639
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
Business Social Memory BSM de FITOUSSI Paul

Présentation de la marque Business Social Memory BSM

Déposée le 17 février 2012 par monsieur FITOUSSI Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Business Social Memory BSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur FITOUSSI Paul domicilié(e) 23 Rue Crébillon - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COMPLICES domicilié(e) 20 Rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

La marque Business Social Memory BSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Business Social Memory BSM est expirée depuis le 17 février 2022.

FITOUSSI Paul a également déposé les autres marques suivantes : SPIRIT OF OLD AMERICA , COMPLICES EAGLE , COMPLICES , GESTION ELECTRONIQUE DES CONVERSATIONS – GEC , GENT'S by COMPLICES , PAUL & SON'S , Métropole Jean's , Remember Jean's , P&S , STRAW-K


M. FITOUSSI Paul - 23 Rue Crébillon - 94300 - VINCENNES - France


LES COMPLICES - 20 Rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.