Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY-PRINTER
FITOUSSI JEREMIE

Numéro de dépôt :
3809243
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
EASY-PRINTER de FITOUSSI JEREMIE

Présentation de la marque EASY-PRINTER

Déposée le 23 février 2011 par FITOUSSI JEREMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY-PRINTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est FITOUSSI JEREMIE domicilié(e) 40 RUE DE PARIS - 93260 - LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FITOUSSI JEREMIE domicilié(e) 40 RUE DE PARIS - 93260 - LES LILAS - France.

La marque EASY-PRINTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY-PRINTER est expirée depuis le 23 février 2021.


FITOUSSI JEREMIE - 40 RUE DE PARIS - 93260 - LES LILAS - France


FITOUSSI JEREMIE - 40 RUE DE PARIS - 93260 - LES LILAS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 23 août 2011 - Rejet partiel n°556247 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.