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Marques déposées par FITOUSSI Jean-Marc
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parce que chaque élève est unique…
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

parce que chaque élève est unique…
FITOUSSI Jean-Marc
SITBON DIDIER

Numéro de dépôt :
3261174
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
parce que chaque élève est unique… de FITOUSSI Jean-Marc

Présentation de la marque parce que chaque élève est unique…

Déposée le 1 décembre 2003 par FITOUSSI Jean-Marc et SITBON DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « parce que chaque élève est unique… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont FITOUSSI Jean-Marc domicilié(e) 34, rue de l'Arcade,75008 Paris - 75008 - France et SITBON DIDIER domicilié(e) 7, rue Lalo,75016 Paris - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc FITOUSSI domicilié(e) 34 rue de l'Arcade,75008 Paris - 75008 - France.

La marque parce que chaque élève est unique… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque parce que chaque élève est unique… est expirée depuis le 1 décembre 2013.

FITOUSSI Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : cqfm ce qu'il faut maîtriser , TRANSPARENS , TRANS-PARENTS , PROGRESS ACADEMY


FITOUSSI Jean-Marc - 34, rue de l'Arcade,75008 Paris - 75008 - France

SITBON DIDIER - 7, rue Lalo,75016 Paris - 75016 - France


Jean-Marc FITOUSSI - 34 rue de l'Arcade,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

– éducation ; formation. – publication de livres.