OSTEO-ACTIF
Présentation de la marque OSTEO-ACTIF
Déposée le 27 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FITOFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « OSTEO-ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSTEO-ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEO-ACTIF est expirée depuis le 27 juin 2004.
FITOFORM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37