Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par FITOFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HEPACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est FITOFORM domicilié(e) 18 ALLÉE DE LA PRATO ZAC LA PRATO 1 - 84210 - PERNES-LES-FONTAINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale Lambert domicilié(e) 18 avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque HEPACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FITOFORM - 18 ALLÉE DE LA PRATO ZAC LA PRATO 1 - 84210 - PERNES-LES-FONTAINES - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale Lambert - 18 avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Inscription le 15 mars 2019 - Retrait partiel n°751776 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15
Produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; compléments alimentaires pour êtres humains; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; bains médicinaux; herbes médicinales; extraits d'herbes et de plantes à usage médicinal ; Produits de phytothérapie; tisanes; thé médicinal, infusions médicinales ; parasiticides; sucre à usage médical; compléments alimentaires à usage médical; préparations de vitamines; boissons et préparations pour boissons diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; boissons diététiques à usage médical; pilules amaigrissantes; pilules amincissantes; préparations médicales pour l'amincissement; gelée royale à usage pharmaceutique; compléments alimentaires de ou à base de gelée royale; compléments alimentaires de ou à base de pollen; compléments alimentaires de ou à base de propolis; compléments alimentaires de ou à base de ginseng; compléments alimentaires à base de poudre de protéine ; Compléments alimentaires à base de plantes pour personnes ayant des besoins diététiques particuliers ; bains de bouche antiseptiques; préparations thérapeutiques pour le bain; sels pour le bain à usage médical; dépuratif; préparation désinfectante pour le nettoyage des mains; ginseng à usage médical; propolis à usage pharmaceutique; dépuratifs ; agents détoxifiants à base de plante; aucun des produits précités n’étant composé d'héparine en tant que substance active ;
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits; mélange de fruits secs ; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); conserves de viande ou de poisson; fromages; boissons lactées; extraits d'algue à usage alimentaire, plats cuisinés d'un des produits précités; jus végétaux pour la cuisine; pollen préparé pour l'alimentation ; graines comestibles ; graines préparées ; Substituts de repas non liquide à base d’un des produits précités ; Substituts de repas sous forme de barres à base de fruits ; Substituts de repas sous forme de barres à base de fruits à coque ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles; miel ; sirop de mélasse; levure ; poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir Sandwiches, pizzas; crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; gelée royale; thé; boissons à base de thé; thé glacé; infusions et tisanes non médicinales; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; ginseng transformé et utilisé en tant qu'herbe, épice ou aromatisant; propolis à usage alimentaire ; mélanges alimentaire à base de flocons de céréales et de fruits secs ; Substitut de repas à base d’un des produits précités ou incluant un des produits précités ; Sucreries à la gomme ; boissons diététiques non à usage médical à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
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