Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FITOFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CYSTACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FITOFORM domicilié(e) Forêt de Chatenay N 2 RD 129 37210 ROCHECORBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 535 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque CYSTACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FITOFORM, société à responsabilité limitée - Forêt de Chatenay N 2 RD 129 37210 ROCHECORBON - France - SIREN 387535644
CABINET PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. compléments alimentaires à usage médical pour traitements urinaires, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical. ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées, compléments alimentaires à base des produits précitées, pour traitements urinaires. ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, compléments alimentaires sous forme d'ampoule buvable à base de jus de fruits, de légumes, de plantes, boissons à base de vitamines et/ou minéraux et/ou nutriments.
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