Déposée le 30 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « SHERPA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale,30900 NIMES (dossier no 2326446) - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 798 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2326446) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FITES société par actions simplifiée - 1720 Chemin de la Cigale,30900 NIMES (dossier no 2326446) - 30900 - France - SIREN 444798946
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2326446) - 75440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419858 - Publication au BOPI 2005-10-10
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2006 n°2326446 - Publication au BOPI 2006-11-02
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cuirs et imitations de cuirs, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: étuis pour clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs de voyage, peaux d'animaux, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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