Déposée le 8 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHERCO MOTOROCYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 798 946 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France.
La marque SHERCO MOTOROCYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FITES, Société par Actions Simplifiée - 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France - SIREN 444798946
FITES - 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Inscription le 18 novembre 2003 - retrait partiel n°381570 - Publication au BOPI 2003-11-18
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Inscription le 13 juin 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°603123 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2532645 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eaux, motocyclettes. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyages, sacs d'écolier, sacoches, sacoches à outils (vides) ; articles de bourellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements de sport, vêtements en cuir, gants (habillement), ceintures (habillement).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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