Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCORPA LA LIBERTE DE ROULER
FITES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3415776
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/03/2026
SCORPA LA LIBERTE DE ROULER de FITES

Présentation de la marque SCORPA LA LIBERTE DE ROULER

Déposée le 13 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SCORPA LA LIBERTE DE ROULER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 798 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SCORPA LA LIBERTE DE ROULER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415776.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCORPA LA LIBERTE DE ROULER arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.

FITES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CROSSBONE , OXIA , EXICO MOTOR ACCESSORY , SHERCO , HINARA , SHERPA , SHERCO TY , SHERCO , SHERCO MOTOROCYCLES


FITES, Société par actions simplifiée - 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France - SIREN 444798946


CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512266 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 18 avril 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°622913 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-18

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607698 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; carburateurs ; radiateurs de refroidissement moteur ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; fourches de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; carénages ; chaînes anti-dérapantes ; chaînes de transmission ; carters de protection de chaîne ; chassis ou pare-chocs de véhicules ; sabots de protection moteur ; échappements ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; bras oscillants ; béquilles ; freins ; guidons ; mousses protectrices de guidons ; jantes ; rayons de jantes ; pédales ; reposes-pieds ; sélecteurs de boîtes de vitesses ; pneumatiques ; roues ; axes de roue ; moyeux de roue ; selles de cycles. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; catalogues ; documentations commerciales ; plaquettes commerciales ; cartes de visites ; autocollants décoratifs ; agendas ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linges de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Porte-feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de randonneurs, d'enduristes, de voyage, de plage, d'écoliers, de moto ; sacs bananes ; sacs à dos avec réserve d'eau souple ; coffrets déstinés à contenir des affaires de toilette, des outils, des clés pour la mécanique ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches de réservoir moto, avec sachets transparents pour la lecture de carte. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; doublures amovibles de blousons (vêtements) ; gants, de motos, de vélos (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravattes ; bonetterie ; casquettes ; casques (habillement) ; cagoules (habillement) ; cache-nez (habillement) ; combinaisons (habillement) ; pantalons ; protège-nez ; maillots ; blousons ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski, de moto ou de sport ; bottes ; bottines de motos ; gilets (habillement) ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.