Déposée le 20 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCORPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 5 novembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 798 946 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fites domicilié(e) 1720 chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France.
La marque SCORPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304569.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FITES, Société par Actions Simplifiée - 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France - SIREN 444798946
Fites - 1720 chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication au BOPI 2004-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Republication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512266 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Inscription le 18 avril 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°622913 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-18
Inscription le 29 avril 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°623248 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556753 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-28
Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645778 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Véhicules, moteur pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosserie, chassis, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pneus, pédales, roues ou selle de cycles. Porte-monnaie non en métaux précieux. Parapluie, portefeuilles, sacs à dos, sac de voyage, de plage, d'écolier, sachetspour emballages (enveloppes, pochettes) en cuir. Vêtements, chaussures, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, cravattes, chaussettes, bonneterie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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